Ce qui se fait ailleurs

Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée

Conjuguer RTE et TZCLD

Le réseau des territoires en route pour expérimenter le RTE souhaite apprendre de l'expérimentation TZCLD, et mieux évaluer la complémentarité des 2 initiatives dont les synergies apparaissent de plus en plus évidentes à mesure que les territoires avancent dans le RTE.

Les deux ont des points de départ très différents : la transition écologique qui tarde, pour le RTE, et la privation d'emploi de longue durée devenue endémique de notre société, pour TZCLD.

Les deux aboutissent à la création d'emplois « supplémentaires » par rapport au marché classique de l'emploi, marchand ou non. Les deux ne s'adressent pas forcément au même public.

Le but de ce document est de donner quelques éclairages sur cette complémentarité.

1.   Quelques points de différence entre ces 2 initiatives

Le cadre général

Principe de départ :

RTE : Rémunérer une personne pour un service rendu à la communauté par une activité vertueuse pour la sauvegarde de l'environnement et le bien-être social.

Rémunérer le travail de sauvegarde des « communs »

TZCLD : Le travail est source de dignité. Le droit au travail est un droit inaliénable, inscrit dans le préambule de la constitution, qu'il s'agit de rendre effectif.

Considérer le travail comme un « commun »

Le public visé  :

RTE : Tous les acteurs en phase de transition ou en passe de l'être, désirant passer à l'action, avec un projet combinant épanouissement personnel et impact sociétal positif

TZCLD : Les personnes privées durablement d'emploi satisfaisant (selon la loi > 1 an, > 6 mois résidence sur le territoire)

But :

RTE : Accompagner des projets individuels participant à la transition écologique.

TZCLD : Fournir aux publics les plus éloignés de l'emploi des emplois de qualité, utiles au territoire,

Démarche individuelle / collective :

RTE : A la base de chaque RTE , il y a une initiative ou simplement une idée individuelle dont le développement se fera ensuite dans le collectif qu'est la CTE³, ou bien une idée issue d’une réflexion collective

TZCLD : l'EBE est un collectif. Chacun est invité à y amener ses idées, mais le développement de celles ci est dans un cadre collectif Vision sociale : RTE :

Créer un écosystème durable et résilient qui, partant des compétences des personnes, met en commun des savoirs faire et des connaissances au sein d'un réseau composé de citoyens, d'associations et d'entreprises 5

TZCLD :

Eradiquer la privation d'emploi de longue durée, en mettant les talents des PPDE6 au service des territoires, et en permettant aux personnes concernées de retrouver leur dignité sociale au travers d'un emploi utile et adapté à leurs souhaits

Ecosystème :

RTE:

Le RTE a vocation à encourager la création d’écosystèmes en marge de l'économie classique. Le cycle économique visé est local, encourageant l'économie de circuit court (monnaie locale, entraide,..)

TZCLD :

TZCLD vise à adapter l'économie « classique ». C'est une activation de dépenses déjà réalisées de façon passive par la collectivité . L'idée est que le versement d'un vrai salaire évitera un certain nombre de ces dépenses, rendant l'opération financièrement neutre pour la collectivité7 .

Évolution à long terme du projet :

RTE :

Liée à l’évolution de l’économie, de ses indicateurs de richesse, et à l’évolution de la comptabilité publique.

TZCLD :

D'ici 2026, proposer un droit d'option sur l'ensemble du pays, permettant à tout territoire présentant un projet mature de mettre en œuvre un projet TZCLD

L'aspect financier

Ressources :

RTE :

Le modèle économique est à construire par chaque expérimentation sur la base de subventions et/ou prestations correspondant à des services aux collectivités, et de prestations de services pour des entreprises privées, ainsi que de subventions de fondations et de mécénat

TZCLD :

Le fonds d'expérimentation ETCLD conventionne l'EBE pour un versement de 18k€/an.ETP, pour la durée de l'expérimentation, attribué par l’Etat, + financement du Département à éclaircir

Aides sociales

RTE :

Le RTE ne remplace aucune aide sociale et n’impacte pas le système actuel. Par contre, son cumul avec le RSA pendant un maximum de 300h/an est spécifique au département de l’Aude

TZCLD :

Le salaire a vocation à remplacer les aides sociales de base (hors aides spécifiques à la situation individuelle)

Revenu principal :

RTE :

Le principe du RTE s’accommode très bien du cumul de plusieurs revenus. Il est attribué à des membres de la coopérative ou des structures adhérentes, pour une durée modulable selon le contexte.

TZCLD :

Le but est de verser un salaire qui est le revenu principal (et a priori unique) de la personne. L'idée est de garantir ce revenu à durée indéterminée.

Objectif du revenu :

RTE :

Atteindre au moins le SMIC en revenu total. Le montant du RTE est dépendant de la situation de chacun, et de critères d' « urgence écologique » et sociale » fixés au sein de la CTE

TZCLD : SMIC

Monnaie :

RTE : Euros, monnaie locale, droit à la formation, temps d'entraide

TZCLD : Euros

L'encadrement du déploiement :

RTE : Par la fondation ZOEIN et son comité scientifique et le réseau RTE France

TZCLD : 2eme loi d'expérimentation votée le 30 novembre 2020, pour une durée de 5 ans. L'association nationale TZCLD assure la promotion et l'animation. Le fond ETCLD